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Absences

En cas d'arrêt de maladie,le salarié ne peut s'absenter de chez lui que pendant les heures de sorties autorisées par son médecin.Sil n'y a aucune précision sur l'arrêt de travail, le malade est tenu de rester à son domicile de 9H à 11H et de 14H à 16H sauf en cas de soins ou d'examens médicaux. Manifestement, les séances de kinésithérapie ne sont pas considérées comme des soins médicaux. Ainsi, l'assuré qui quitte son domicile en dehors des heures prévues, pour se rendre à une séance de kinésithérapie, peut voir ses indemnités journalières supprimées suite à un controle du service médical, s'il n'a pas obtenu l'autorisation préalable de la caisse d'assurance maladie cass2,17 dec 2009 N 08-19-594

 
 
Note: 4
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Ecrit par: bob, Le: 09/02/11


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